La diffusion et la généralisation des manuels et guides de procédure constitue un axe important de la Direction générale afin de permettre une application exacte et uniforme des procédures et de la réglementation.

La direction générale a souhaité d’abord doter les agents des Recettes des Impôts d’un manuel de référence, descriptif des différentes tâches auxquelles il pourrait être appelé dans sa mission. Ce manuel a bénéficié De l’appui de plusieurs experts du Trésor américain.

Il décrit et facilite l’appréhension des pouvoirs et devoirs des agents du recouvrement.

La consultation de ce guide, contribuera à appuyer les agents dans l’exercice de leurs fonctions. Il traite à la fois des définitions de termes ou situations, des processus comptables, de la conduite personnelle de l’agent et des bonnes pratiques administratives en la matière.

Toutefois, s’il constitue l’un des aiguillons indispensables sans lequel aucune action de recouvrement n’est désormais concevable, il ne saurait à lui seul garantir l’efficacité et l’efficience attendues des services de recouvrement. Ses effets bénéfiques sur les responsables du recouvrement ne pourront être effectifs que si les procédures préconisées sont appliquées avec intelligence et professionnalisme. Le guide ne remplace donc pas les vertus humaines. Il les complète.

 Télécharger : le nouveau manuel de procédure de recouvrement.